Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCENTUAL SCENTS
LABORATOIRES SIPA société anonyme

Numéro de dépôt :
1634287
Date de dépôt :
14/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2010
SCENTUAL SCENTS de LABORATOIRES SIPA

Présentation de la marque SCENTUAL SCENTS

Déposée le 14 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SIPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCENTUAL SCENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SIPA domicilié(e) 6 Rond Point des Champs Elysées, 75008 PARIS (dossier no 2186221) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 784 157 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) (dossier no 2186221) - France.

La marque SCENTUAL SCENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCENTUAL SCENTS est expirée depuis le 14 décembre 2010.

LABORATOIRES SIPA a également déposé les autres marques suivantes : POM'CANNELLE , SEGA-SUN , ACTION HENNE , SCENTUAL SCENTS , SENTEUR D'ENCENS , SANTUAL SCENTS , UN JARDIN EN PLUS , SCENTED GARDEN , SCENTUAL SCENTS


LABORATOIRES SIPA société anonyme - 6 Rond Point des Champs Elysées, 75008 PARIS (dossier no 2186221) - France - SIREN 323784157


CABINET VITTOZ - (dossier no 2186221) - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2000 n°2186221 - Publication au BOPI 2000-11-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Inscription le 22 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435484 - Publication au BOPI 2006-06-22

Parfums et tous produits de parfumerie, cosmétiques, savons et produits de beauté; encens